Conseil Municipal du 07 décembre 1935




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D17 Page 295Séance du 7 Décembre 1935 - Registre D17 Page 295 - Délibération
D17 Page 296Budget primitif 1936|-|Recettes|-|Dépenses - Registre D17 Page 296 - Délibération
D17 Page 298Recensement quinquennal|-|Dépenses d'entretien des écoles publiques - Registre D17 Page 298 - Délibération
D17 Page 299Dépenses d'assistance médicale gratuite|-|Frais de portage des télégrammes - Registre D17 Page 299 - Délibération
D17 Page 307Crédit pour le chômage|-|Subventions - Registre D17 Page 307 - Délibération
D17 Page 310Téléphone du Maire|-|Distributions des prix|-|Association syndicale la rue Greuze - Registre D17 Page 310 - Délibération
D17 Page 311Règlement de travail du préposé aux abattoirs|-|Travaux de réfection du clocher|-|Hôtel des postes|-|Cataphotes|-|Rue de l'Ardenne - Registre D17 Page 311 - Délibération
D17 Page 312Mise à l'alignement de la rue de l'Ardenne|-|Adoucisseurs d'eau|-|Création de classes école des filles de Chelles centre|-|Création de classes école de La Villeneuve|-|Centres d'incendie - Registre D17 Page 312 - Délibération
D17 Page 313Réclamation Hébuterne|-|Délégués pour listes électorales|-|Arbre de Noël|-|Chemins de fer - surtaxes locales temporaires - Registre D17 Page 313 - Délibération
D17 Page 314Subventions scolaires|-|Caisse de compensation des chemins vicinaux - Registre D17 Page 314 - Délibération
D17 Page 316Garantie pour branchement d'eau|-|Retraite Paguot|-|Réduction de redevance|-|Remboursement de frais de cours - Registre D17 Page 316 - Délibération
D17 Page 317Association syndicale de la rue Berteaux|-|Avenue Jehan de Chelles - Registre D17 Page 317 - Délibération
D17 Page 318Chauffage central de l'école des Coudreaux - Registre D17 Page 318 - Délibération
D17 Page 319Taxe de déversement à l'égout|-|Demande Cresseaux|-|Salaire des chômeurs employés par la ville - Registre D17 Page 319 - Délibération
D17 Page 320"Liste de répartiteurs|-|Remboursement de cautionnement|-|Goudronnage de l'association ""Chacun son toit""|-|Statistiques agricole|-|Taxe d'habitation - Registre D17 Page 320" - Délibération
D17 Page 321Rapport de la sous commission d'éclairage M. Ougier - Rapporteur|-|Commission sportive rapporteur M. Preault - Terrain de sport - Registre D17 Page 321 - Délibération
D17 Page 322Questions diverses - Registre D17 Page 322 - Délibération
D17 Page 323Hors séance - Registre D17 Page 323 - Délibération